11-86 : Vote du budget supllémentaire exercice 2011- budget annexe assainissement
11-87 : Budget ville - exercice 2011- Décision modificative n°2
11-88 : Transports urbains ligne 11-040 - Modification des critères d'attribution des titres de transports locaux - Fixation de la participation des usagers
11-89 : CCSM - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation de Transfert de Charges
11-90 : Périmètre d'Usage de Consommation Exceptionnel - Dérogations au principe du repos dominical des salariés
11-91 : Recensement de la population 2012 - Réalisation de l'enquête et rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur
11-92 : Conseil syndical de la copropriété d'Acosta d'Aubergenville - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
11-93 : Contrat eau avec le Conseil Général - Demande de prolongation
11-94 : Déversement des eaux de ruissellement de la RD 19 dans le éseau colelctif d'assainissement de la commune d'Aubergenville