11-52 : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale - Avis du Conseil Municipal
11-53 : Dérogation au principe de repos dominical des salariés dans le périmètre d'usage de consommation exceptionnel
11-54 : Vote des tarifs Municipaux 2011-2012
Livret tarifs municipaux 2011-2012
11-55 : Présentation du rapport annuel d'emploi de la dotation de solidarité 2010
11-56 : Subventions municipales aux associations sportives
11-57 : Décision modificative n°1 au budget de la ville exercice 2011
11-58 : Marché C2008-47 Nettoyage des bâtiments communaux - Autorisation de signature de l'avenant n°1 portant sur l'entretien de la maison des associations
11-59 : Autorisation de signature de la convention partenariale avec le STIF et la société Mobicité pour l'exploitation de la ligne 11-40
11-60 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable - Exercice 2010
11-61 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
11-62 : Labellisation du point d'information jeunesse
11-63 : Animation sociale des quartiers : Versement d'une aide financière du Conseil Régional d'Ile de France pour l'année 2011/2012
11-64 : Modification du tableau des effectifs - Création de deux postes d'éducateurs des APS 2ème classe
11-65 : Fixation du taux horaire des intervenants de l'école municipale des sports