Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2011
11-98 : Budget Ville - Exercice 2011 - Décision modificative n°3
11-99 : Affiliation de la Caisse des Ecoles de Corbeil-Essonnes (91) au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France - Avis du Conseil Municipal
11-100 : Exploitation du marché d'Aubergenville - Approbation du principe de recours à la délégation de service public 11-101 : Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) - Désignation des représentants du Conseil Municipal
11-102 : Syndicat Mixte d'Aménagement, de Gestion et d'Entretien des Berges de la Seine et Oise (SMSO) - Demande d'adhésion des communes de Port-Villez et de Gargenville - Avis du Conseil Municipal
11-103 : Convention avec l'Etat relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°1
11-104 : Convention partenariale STIF/Mobicité /Ville d'Aubergenville - Modalités de mise en oeuvre du Pass'Local sur la ligne 40 - Avenant n°1
11-105 : Marché N°C2006-36 - Contrats d'assurance Ville - Avenant N°1,2 et 4
11-106 : Marché N° C2008-118 - Location de car(s) avec chauffeur(s) et location de véhicule(s) sans chauffeur - Avenant N°1 aux lots N°1,2 et 3
11-107 : Edification d'une clôture aux abords du Château du Vivier - Autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable de travaux
11-108 : Projet de création d'une chambre funéraire route de Quarante sous - Avis du Conseil Municipal
11-109 : Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance 2011 - Demande de subvention
11-110 : Services techniques - Mise à jour du régime des indemnités d'astreinte et indemnités d'intervention
11-111 : Mise à jour du tableau des effectifs - Intégration suite à la réforme du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des APS
