Découvrez Aubergenville Infos de Novembre/Décembre 2011

11-98 : Budget Ville - Exercice 2011 - Décision modificative n°3
11-99 : Affiliation de la Caisse des Ecoles de Corbeil-Essonnes (91) au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France - Avis du Conseil Municipal
11-100 : Exploitation du marché d'Aubergenville - Approbation du principe de recours à la délégation de service public 11-101 : Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) - Désignation des représentants du Conseil Municipal
11-102 : Syndicat Mixte d'Aménagement, de Gestion et d'Entretien des Berges de la Seine et Oise (SMSO) - Demande d'adhésion des communes de Port-Villez et de Gargenville - Avis du Conseil Municipal
11-103 : Convention avec l'Etat relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°1
11-104 : Convention partenariale STIF/Mobicité /Ville d'Aubergenville - Modalités de mise en oeuvre du Pass'Local sur la ligne 40 - Avenant n°1

11-86 : Vote du budget supllémentaire exercice 2011- budget annexe assainissement
11-87 : Budget ville - exercice 2011- Décision modificative n°2
11-88 : Transports urbains ligne 11-040 - Modification des critères d'attribution des titres de transports locaux - Fixation de la participation des usagers
11-89 : CCSM - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation de Transfert de Charges
11-90 : Périmètre d'Usage de Consommation Exceptionnel - Dérogations au principe du repos dominical des salariés
11-91 : Recensement de la population 2012 - Réalisation de l'enquête et rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur
11-92 : Conseil syndical de la copropriété d'Acosta d'Aubergenville - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
11-93 : Contrat eau avec le Conseil Général - Demande de prolongation
11-94 : Déversement des eaux de ruissellement de la RD 19 dans le éseau colelctif d'assainissement de la commune d'Aubergenville

11-071 : Finances - Vote du budget supplémentaire - Exercice 2011 - Budget principal ville
11-072 : Finances - Vote du budget supplémentaire - Exercice 2011 - Budget annexe du service public de distribution d'eau potable
11-073 : Finances - Institution de la taxe d'aménagement applicable sur les constructions
11-074 : Finances - Marché C2008-083 - Construction de la Maison des Associations - Autorisation de signature de l'avenant N°3 aux lots n°2 et n°5
11-075 : Administration générale - CCSM - Présentation du rapport annuel d'activité 2010
11-076 : Administration générale - Périmètre d'usage de consommation exceptionnel - Dérogations au principe du repos dominical des salariés.
11-077 : Administration générale - Projet de plan stratégique régional de santé (prs) de l'agence régional de santé - Avis du Conseil Municipal
11-078 : Administration générale - Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur
11-079 : Commande publique - Adhésion au groupement de commande du CIG pour les assurances IARD
11-080 : Affaires techniques - Signatures de 2 conventions relatives à l'installation et à la maintenance d'un système de télèrelevé des compteurs d'eau.
11-081 : Urbanisme - Cession des chemins ruraux n°30 dit de la rue Faubourg au dessous de Guélan (partie), n°31 dit du Grand Aulnay (partie) et n°32

11-52 : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale - Avis du Conseil Municipal
11-53 : Dérogation au principe de repos dominical des salariés dans le périmètre d'usage de consommation exceptionnel
11-54 : Vote des tarifs Municipaux 2011-2012
Livret tarifs municipaux 2011-2012
11-55 : Présentation du rapport annuel d'emploi de la dotation de solidarité 2010
11-56 : Subventions municipales aux associations sportives
11-57 : Décision modificative n°1 au budget de la ville exercice 2011
11-58 : Marché C2008-47 Nettoyage des bâtiments communaux - Autorisation de signature de l'avenant n°1 portant sur l'entretien de la maison des associations
11-59 : Autorisation de signature de la convention partenariale avec le STIF et la société Mobicité pour l'exploitation de la ligne 11-40
11-60 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable - Exercice 2010
11-61 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
11-62 : Labellisation du point d'information jeunesse
11-63 : Animation sociale des quartiers : Versement d'une aide financière du Conseil Régional d'Ile de France pour l'année 2011/2012
11-64 : Modification du tableau des effectifs - Création de deux postes d'éducateurs des APS 2ème classe
11-65 : Fixation du taux horaire des intervenants de l'école municipale des sports

11-33 : Vote du compte administratif exercice 2010 - Budget Ville
11-34 : Vote du compte de gestion exercice 2010 - Budget Ville
11-35 : Affectation du résultat exercice 2010 - Budget Ville
11-36 : Vote du compte administraitf exercice 2010 - Budget annexe assainissement
11-37 : Vote du compte de gestion exercice 2010 - Budget annexe assainissement
11-38 : Affectation du résultat exercice 2010 - Budget annexe assainissement
11-39 : Vote du compte administratif exercice 2010 - Budget annexe de l'eau potable
11-40 : Vote du compte de gestion exercice 2010 - Budget annexe de l'eau potable
11-41 : Affectation du résultat exercice 2010 - Budget annexe de l'eau potable
11-42 : Taxes urbanisme : Remise gracieuse de pénalités de retard de paiement
11-43 : Marché C2008-19 : Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement - Avenants n°2 au lot n°1 et n°1 au lot n°2
11-44 : Marché C2005-07 : Maîtrise d'oeuvre pour l'opération de la construction de la Maison des Associations, avenant n°5
11-45 : Marché C2008-83 : Travaux pour la construction de la Maison des Associations - Avenants n°1 au lot 7 et n°2 aux lots 2,4 et 5

11-013 : Fiscalité locale directe : fixation des taux d'imposition 2011
11-014 : Décision modificative n°1 au budget assainissement exercice 2011
11-015 : Subvention 20111 : association IFEP
11-016 : Communauté de Communes Seine-Mauldre : présentation du rapport du Comité Mixte Paritaire année 2010 - Avis du Conseil Municipal et signature des conventions de mise à disposition des services partagés : année 2011
11-017 : Syndicat Intercommunal du Lycée d'Aubergenville : Retrait des Communes d'Aulnay-sur-Mauldre et de Crespières
11-018 : Dérogations au principe de repos dominical des salariés dans le périmètre d'usage de consommation exceptionnel
11-019 : Personnel communal : modification du tableau des effectifs
11-020 : Fixation du montant des prestations relatives à l'intervention des intervenants dans le cadre d'activités culturelles.
11-021 : Actualisation de l'indemnité versée aux instituteurs et professeurs des écoles accompagnant leurs élèves en sorties scolaires avec nuitées.

11-001 : Adhésion au contrat groupe statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion
11-002 : Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
11-003 : Autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable de travaux pour la clôture de l'immeuble 10 rue de Verdun
Rectificatif suite à une erreur matérielle dans le compromis de vente relatif à la cession d'appartements libres de toute occupation - 10 rue Verdun à Aubergenville
11-004 : Lot n°7
11-005 : Lot n°8
11-006 : Lot n°9
11-007 : Lot n°10
11-008 : Approbation du réglement d'assainissement de la ville d'Aubergenville et du réglement du service de l'assainissement non collectif
11-009 : Frais de participation aux raccordements des usagers extérieurs à Aubergenville et de contrôle des installations autinomes
11-010 : Participation aux frais de création de branchement à un assainissement collectif ou à une création d'une installation d'assainissement autonome
11-011 : Signature d'une convention tripartite ayant pour objet la fourniture de chaleur à la Maison des Associations de la ville d'Aubergenville
11-012 : Actualisation des tarifs des droits de place des fêtes foraines et des spectacles de marionnettes